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Date d’entrée en vigueur des présentes conditions générales en ligne : 27 mars 2024

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UTILISATION DU SITE

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Si vous pensez que votre travail a été copié et qu’il est accessible sur ce site d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur, vous pouvez en informer Trigone Medical en fournissant à notre agent chargé des droits d’auteur les informations suivantes par écrit :

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Trigone Medical

Attn: Trigone Medical, 1020 Rue de la Montagne, unité #2507

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Courriel : trademarks@trigonemedical.com

CONFIDENTIALITÉ ET SÉCURITÉ

Trigone Medical s’engage à protéger votre vie privée en ligne. Nous comprenons l’importance de la vie privée pour nos clients et les visiteurs de notre site Web. Notre utilisation des informations personnellement identifiables est régie par notre politique de confidentialité, et en accédant à notre site Web et en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par cette politique.

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GÉNÉRALITÉS

Vous convenez que les présentes conditions générales décrivent l’intégralité de l’accord entre nous en ce qui concerne leur objet. Les lois de la province de Québec et les lois fédérales qui s’y appliquent régiront les conditions générales énoncées dans les présentes conditions générales, sans égard aux principes de conflit de lois. Si un tribunal compétent juge qu’une disposition des présentes conditions générales est invalide ou inapplicable, vous convenez que les autres dispositions des présentes conditions générales demeureront en vigueur.

Révisé : 27 mars 2024

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